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Modèle attribution CIA

Descriptif: 

MODELE D’ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (C.I.A.)

Modèle d'attribution IFSE

Descriptif: 

MODELE D’ARRETE PORTANT ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE (I.F.S.E.)

Médecins agréés 2020

Descriptif: 

Médecins agréés 2020

CDD art. 3-3 3° pour tous les emplois des communes de moins de 1000 habitants et EPCI moins de 15000 habitants

Descriptif: 

CDD art. 3-3 3° pour tous les emplois des communes de moins de 1000 habitants et EPCI moins de 15000 habitants

Délibération instaurant une indemnité de départ volontaire dans le cadre d’une opération de réorganisation du service

Descriptif: 

Délibération instaurant une indemnité de départ volontaire dans le cadre d’une opération de réorganisation du service

Délibération sur les modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

Descriptif: 

Délibération sur les modalités de mise en oeuvre du compte personnel de formation (CPF)

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire

Descriptif: 

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire

Commune de moins de 2000 habitants ou EPCI de moins de 10000 habitants dont la création ou la suppression de l’emploi dépend de la décision d’une autre administration

Descriptif: 

Commune de moins de 2000 habitants ou EPCI de moins de 10000 habitants dont la création ou la suppression de l’emploi dépend de la décision d’une autre administration

CDD - Emploi temps non complet 17h30 max. (art 3-3-4)

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CDD - Emploi temps non complet 17h30 max. (art 3-3-4)

CDD - Pour tous les emplois des communes nouvelles (art 3-3-3 bis)

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CDD - Pour tous les emplois des communes nouvelles (art 3-3-3 bis)

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