Services en ligne

Fiche prévention

Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène - Restauration Collective de plein air

Descriptif: 

Le Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène (GBPH) pour la restauration collective de plein air (validé en 2005).

Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène - Restauration Collective

Descriptif: 

Le Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène (GBPH) pour la restauration collective (en cours de validation).

Fiche Pratique - Hygiène Alimentaire

Descriptif: 

Retrouvez en téléchargement une fiche pratique de la Direction Prévention des Risques sur l’hygiène alimentaire dans la restauration collective. Cette fiche s’accompagne d’une double page « d’autodiagnostic » vous permettant de faire un point sur votre organisation par rapport aux exigences réglementaires.

Documents Prévention des risques électromagnétiques sur les territoires

Descriptif: 

- Notice explicative de la demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques.
- Cerfa : Demande de mesures d'exposition électromagnétiques
- Décret n°2013-1162 du 14 décembre 2013 relatif au dispositif de surveillance et de mesure des ondes électromagnétiques

Intégration Santé/Sécurité dans les appels d'offre

Descriptif: 

Note relative aux mesures et moyens de l’entreprise dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.

 

Création : CARSAT Alsace-Moselle - OPPBTP - DIRECCTE Alsace

 

 

Documents Handicap | Pour l'accessibilté effective des bureaux de vote dans les collectivités

Descriptif: 

Documents relatifs à l'accès des personnes en situiation de handicap aux bureaux de vote.

Dossier conduite tracteur - Réponses ministérielles

Descriptif: 

Conduite des tracteurs par les agents communaux : réponses ministérielles

 

  • Projet Loi 2012 Sénat
  • rep min - 230409 - conduite tracteur droit européen
  • rep min - 240413 - conduite tracteur - complete
  • rep min - 240913 - intercommunalité
  • rep min - 240913 - tracteur communal

 

La surveillance des ERP

Descriptif: 

La pratique observée des exploitants d’Etablissements Recevant du Public (ERP) se limite parfois à l’ouverture et à la fermeture de l’établissement, voir à la remise des clés, pour en permettre l’accès au public sans

forcément assurer une présence permanente dans l’établissement durant ce temps. Pendant la durée de la manifestation, le public présent dans la structure est donc « livré à lui-même » en cas de sinistre et/ou de

mouvement de panique. Il nous semble important de rappeler les exigences réglementaires associées à cette situation.

Médecins agréés de l'Oise

Descriptif: 

Liste des médecins agréés de l'Oise mis à jour janvier 2020

Fiche Technique Vaccinations obligatoires

Descriptif: 

La vaccination en milieu professionnel présente un intérêt individuel dans le sens où elle protège les personnes exposées contre un risque de maladies. Elle a cependant aussi un intérêt collectif car elle contribue à la diminution de la propagation des germes et des virus.
L’employeur prend financièrement à sa charge les vaccinations obligatoires ainsi que celles qu’il recommande.
En cas de contre-indication par rapport à l’état de santé de l’agent, des examens  complémentaires peuvent être demandés par le médecin de prévention afin de ne pas porter atteinte à la santé de celui-ci.

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