Le Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène (GBPH) pour la restauration collective de plein air (validé en 2005).

Le Guide des Bonnes Pratiques d'hygiène (GBPH) pour la restauration collective (en cours de validation).

Retrouvez en téléchargement une fiche pratique de la Direction Prévention des Risques sur l’hygiène alimentaire dans la restauration collective. Cette fiche s’accompagne d’une double page « d’autodiagnostic » vous permettant de faire un point sur votre organisation par rapport aux exigences réglementaires.

- Notice explicative de la demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques.
- Cerfa : Demande de mesures d'exposition électromagnétiques
- Décret n°2013-1162 du 14 décembre 2013 relatif au dispositif de surveillance et de mesure des ondes électromagnétiques

Note relative aux mesures et moyens de l’entreprise dans le domaine de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.

Création : CARSAT Alsace-Moselle - OPPBTP - DIRECCTE Alsace

Documents relatifs à l'accès des personnes en situiation de handicap aux bureaux de vote.

Conduite des tracteurs par les agents communaux : réponses ministérielles

• Projet Loi 2012 Sénat
• rep min - 230409 - conduite tracteur droit européen
• rep min - 240413 - conduite tracteur - complete
• rep min - 240913 - intercommunalité
• rep min - 240913 - tracteur communal

La pratique observée des exploitants d’Etablissements Recevant du Public (ERP) se limite parfois à l’ouverture et à la fermeture de l’établissement, voir à la remise des clés, pour en permettre l’accès au public sans

forcément assurer une présence permanente dans l’établissement durant ce temps. Pendant la durée de la manifestation, le public présent dans la structure est donc « livré à lui-même » en cas de sinistre et/ou de

mouvement de panique. Il nous semble important de rappeler les exigences réglementaires associées à cette situation.

Liste des médecins agréés de l'Oise mis à jour janvier 2020

La vaccination en milieu professionnel présente un intérêt individuel dans le sens où elle protège les personnes exposées contre un risque de maladies. Elle a cependant aussi un intérêt collectif car elle contribue à la diminution de la propagation des germes et des virus.
L’employeur prend financièrement à sa charge les vaccinations obligatoires ainsi que celles qu’il recommande.
En cas de contre-indication par rapport à l’état de santé de l’agent, des examens  complémentaires peuvent être demandés par le médecin de prévention afin de ne pas porter atteinte à la santé de celui-ci.