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Calendrier prévisionnel 2016 des Instances Paritaires

Publié le 06/01/2016

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Vous trouverez ci-dessous le calendrier prévisionnel 2016 des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C), du Comité Technique et du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail.

Ce document contient :

- les dates des réunions,

- les dates limites de dépôt des dossiers au secrétariat des Instances Paritaires,

- les ordres du jour.

Consulter le calendrier 2016 des Instances Paritaires. (mis à jour le 06/01/2016)

Nous vous informons que tout dossier parvenu au secrétariat des Instances Paritaires après la date limite de dépôt des dossiers sera examiné à la réunion suivante.