Services en ligne

Calendrier 2019 - Comité médical et commission de réforme

Descriptif: 

Calendrier 2019 - Comité médical et commission de réforme

Autorisation code accès IPS

Descriptif: 

Modèle document de demande d'autorisation des codes d'accès pour l'application Instances Paritaires (IPS)

Règlement intérieur CAP C

Descriptif: 

Règlement intérieur CAP C

Agenda des Instances Paritaires 2019

Descriptif: 

Vous pouvez consulter l'ensemble des dates de tenue de la commission pour chaque instances paritaires dans ce calendrier.

Ces dates sont prévisionnelles et sont susceptibles de modifications.

Modèle de délibération pour la mise en place de l'EPE

Descriptif: 

Modèle de délibération pour la mise en place de l'EPE

Membres de la Commission Administrative Paritaire de Catégorie C ( Mise à jour du 14 octobre 2015)

Descriptif: 

Membres de la Commission Administrative Paritaire de Catégorie C ( Mise à jour du 14 octobre 2015)

Membres du Comité Technique ( Mise à jour du 14 octobre 2015)

Descriptif: 

Membres du Comité Technique ( Mise à jour du 14 octobre 2015)

Liste des membres des Instances Paritaires (Toutes catégories)

Descriptif: 

Liste des membres des Instances Paritaires (Toutes catégories)

Calendrier prévisionnel 2015 des Instances Paritaires

Descriptif: 

Calendrier prévisionnel 2015 des Instances Paritaires.

Calendrier prévisionnel 2014 des instances paritaires

Descriptif: 

Calendrier prévisionnel 2014 des instances paritaires

Pages