statut identification
accueil
grh & statut
documentation statutaire.asp
Emploi & recrutement
 
:: Mise à disposition
:: Observatoire de
    l'Emploi Public
:: Bourse de l'Emploi
:: Licence Professionnelle
sante et securite
concours & examens
e-administrattion
OSIRIL
  toute l'actualité   
 
 
OSIRIL
marches publics
  voir les annonces   
 
liste

   
 

OSIRIL :
Dans le cadre du marché OSIRIL (numérisation du cadastre), les premières livraisons ont été faites à l'Agglomération de la Région de Compiègne ainsi qu'à la Communauté d'Agglomération Creilloise.
Enfin, avec plusieurs mois d’avance sur la date de livraison prévue, le prestataire ARCHIFILES a aussi mis à disposition des Communautés de Communes le « produit d’attente » devant permettre de patienter le temps que la numérisation définitive soit labellisée par les Services Fiscaux.

Chaque Communauté de Communes partenaire d’OSIRIL, dispose dés à présent de codes d’accès lui permettant de télécharger à loisir ses données numériques directement sur le site du prestataire.
Ce produit temporaire ne se substitue pas aux données du cadastre. Il n’en demeure pas moins un référentiel pouvant être transmis à un bureau d’étude par les collectivités souhaitant faire réaliser ou réviser à moindre coût leurs documents d’urbanisme. Les communes peuvent se rapprocher de leur Communauté de Communes pour obtenir le produit d’attente. Par ailleurs, un modèle de convention de mise à disposition (entre la commune et le bureau d’étude) est disponible au format word en cliquant ici.

Ce «cadastre temporaire » est dors et déjà utilisé quotidiennement par la Communauté de Communes du Pays Noyonnais.

 
vous

Vous n'êtes pas encore identifié.


actualités

Consulter les dernières informations de Emploi & Recrutement


posez vos questions

ou Tél : 03 44 06 22 60


telecharger Acrobat
 
telecharger firefox
 
telecharger Acrobat
 
telecharger flash
 

 
 BP 20807 - 60008 BEAUVAIS CEDEX - Tél 03 44 06 22 60 - Fax 03 44 45 04 44retour à l'accueil | email | mentions légales | webagency 
   
identifiez-vous
 


Identifiant

Mot de passe
 

   
  vous avez perdu votre mot de passe ?